Err

Conditions Générales de Vente

 
La société A.S sarl (ci-dessous LE VENDEUR) est inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS METZ 412 804 163. Son adresse postale est Animal Santé, 26 avenue Foch 57000 METZ et son adresse de courrier électronique est : contact@vetoprice.com

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site VETOPRICE.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de "signature numérique’"
Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par LE VENDEUR au consommateur.
Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société LE VENDEUR dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Informations sur les produits
Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur LE SITE VENDEUR. LE VENDEUR ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où LE VENDEUR ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.
Durée de validité de l’offre et du prix de celle-ci
Nos prix sont valables pour la journée.
Modalité de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.

La plupart des commandes sont expédiées sous 48 à72h en fonction du jour de passation de la commande et sous réserve de paiement. Les colis sont ensuite généralement livrés 48h après leur expédition mais ce délai peut cependant varier en fonction des aléas du transport.

Tous produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais.

L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contractons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses frais.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.
Exportation Hors France Métropolitaine
Responsabilités du vendeur DAP
L'expéditeur supporte les frais inhérents à l'acheminement de la marchandise jusqu'au destinataire, excepté le dédouanement.
Les éventuelles charges de dédouanement (droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée et autres charges ) sont supportées par le destinataire.
Problème de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de ‘’réserve manuscrites’’, accompagnée de la signature du client.

Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à l’ADRESSE DU VENDEUR. Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange.
Erreurs de livraison
Le consommateur devra formuler auprès du VENDEUR, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.
La formulation de cette réclamation auprès du VENDEUR pourra être faite à l’ADRESSE DU VENDEUR.

Toute réclamation non effectué dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera LE VENDEUR de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au VENDEUR dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à l’ADRESSE communiquée par le Vendeur

Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable du VENDEUR, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.

Les frais d’envois sont à la charge du VENDEUR, sauf dans le cas où il s’avèrerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon sens de retour.
Garantie des produits
Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.

Le consommateur est expressément informé que le VENDEUR n’est pas le fabricant des produits présentés dans le SITE VENDEUR et que le VENDEUR se dégage de toute responsabilité du fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.

La durée de garantie est d’un an (1 an). Sont exclus de cette garantie, tous les produits modifiés ou réparés par le client ou par toute autre entité que les prestataires choisis par le VENDEUR.

La garantie peut être allongée selon les modalités prévues en magasin et sur le site dans la rubrique atelier.
Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.

Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client du VENDEUR. Le produit devra être retourné à l’ADRESSE que le vendeur vous communiquera.
En cas d’exercice du droit de rétractation, le VENDEUR effectuera le remboursement du montant de la commande dan un délai maximum de 14 jours
Droits d’utilisation
L’utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.
Force majeure
Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulation des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.
Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité au VENDEUR pour obtenir une solution amiable.
Litiges
Toute commande passée par l’intermédiaire du SITE VENDEUR emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente du VENDEUR.

En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits,...) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social du VENDEUR.
Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du VENDEUR d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

cliquez ici

Annexe
Zones de livraison et Frais de livraison


FRAIS D'ENVOI - France métropolitaine

Commande* sans aliment
4.90€
Commande* avec aliment 
8.90€
*commande <30kg

LIVRAISON - France métroplitaine

Délais d'expédition
48/72h
Délais de transport
48h
Transporteur
La Poste
Poids maximum
30kg
FRAIS D'ENVOI - Corse

Commande* uniquement sans aliment 
4.90€

*commande <30kg

LIVRAISON - Corse

Délais d'expédition
48/72h
Délais de transport
48h
Transporteur
La Poste
Poids maximum
30kg

FRAIS D'ENVOI - Outre MER 1
Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

Commande* uniquement sans aliment 
14.90€ 

*commande <2kg

LIVRAISON - Outre MER 1

Délais d'expédition
48/72h
Délais de transport
5-7jours
Transporteur
La Poste
Poids maximum
2kg

ADMINISTRATIF 

Responsabilités du vendeur DAP
L'expéditeur supporte les frais inhérents à l'acheminement de la marchandise jusqu'au destinataire, excepté le dédouanement.
Les éventuelles charges de dédouanement (droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée et autres charges ) sont supportées par le destinataire.

Rappel : les prix affichés sont hors taxes.

FRAIS D'ENVOI - Outre Mer 2
Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna

Commande* sans aliment 
15.90€ hors taxe

*commande < 1kg

LIVRAISON -  Outre Mer 2

Délais d'expédition
48/72h
Délais de transport
8-10jours
Transporteur
La Poste
Poids maximum
1kg

ADMINISTRATIF 

Responsabilités du vendeur DAP
L'expéditeur supporte les frais inhérents à l'acheminement de la marchandise jusqu'au destinataire, excepté le dédouanement.
Les éventuelles charges de dédouanement (droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée et autres charges ) sont supportées par le destinataire.

Rappel : les prix affichés sont hors taxe.

FRAIS D'ENVOI - Belgique Luxembourg

Commande*uniquement sans aliment 
12.90€

*commande <5kg

LIVRAISON - Belgique Luxembourg

Délais d'expédition
48/72h
Délais de transport
3 jours
Transporteur
La Poste
Poids maximum 
5kg

FRAIS D'ENVOI - Suisse

Commande* uniquement sans aliment 

14.90€

*commande <2kg

LIVRAISON - Suisse

Délais d'expédition
48/72h
Délais de transport
3 jours
Transporteur
La Poste
Poids maximum 
2kg

ADMINISTRATIF 

Responsabilités du vendeur DAP
L'expéditeur supporte les frais inhérents à l'acheminement de la marchandise jusqu'au destinataire, excepté le dédouanement.
Les éventuelles charges de dédouanement (droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée et autres charges ) sont supportées par le destinataire.

Rappel : les prix affichés sont hors taxe.

Conditions d’utilisation
Le site Internet www.vetoprice.com, ci-après dénommé "vetoprice.com", propose un service de dépôt et de consultation de petites annonces sur Internet destiné aux particuliers et aux professionnels.
L'accès au site, sa consultation et son utilisation sont subordonnés à l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation de vetoprice.com.

Utilisation du site vetoprice.com
Lorsque vous publiez une annonce vous vous engagez à ne pas :
violer des lois en vigueur ou le Règlement sur les Contenus Interdits
donner des informations fausses ou ambigues
proposer à la vente des contres façons
porter atteinte aux droits détenus par des tiers
interférer avec le bon fonctionnement de notre site
Cette liste n'est pas exhaustive et nous pouvons sans préavis et sans vous en informer retirer toute annonce qui nous semblerait incompatible avec le but de ce site.

Toutefois, nous excluons toute responsabilité en cas d'usage non autorisé ou illicite de notre site par ses utilisateurs.

Contenu du site
En publiant votre annonce vous nous accordez le droit de reproduire sur tout support visuel et audiovisuel (et notamment sur notre site), représenter, et adapter le contenu que vous fournissez.
Ces droits sont accordés de manière, irrévocable, gratuite et transférable (Nous avons notamment besoin de ces droits pour héberger et afficher votre contenu).
Si vous considérez qu'une atteinte a été portée à vos droits, ou qu’un contenu est illégal, veuillez nous en informer pour que nous puissions mener une enquête. Nous nous réservons la possibilité de retirer un contenu si nous avons des raisons de penser que celui-ci constitue une violation des présentes Conditions d'utilisation ou de droits détenus par des tiers.

Vous ne pouvez pas insérer une annonce ou transmettre un message:
sous une adresse mail incorrecte;
contenant les informations personnelles d'un individu ne souhaitant pas qu'elles apparaissent sur ce site;
qui soit faux, diffamatoire, haineux, abusif, pornographique, obscène ou de toute autre nature inappropriée;
d'une manière illégale ou qui encourage la violence ou toute conduite criminelle;
qui dévoile des éléments de nature privée ou viole la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures);
qui republie de l'information placée par un autre utilisateur;
qui contient un virus ou tout autre agent contaminant ou destructeur ou qui empêche le bon fonctionnement de ce site ou l'accès à ce site par nos utilisateurs;
qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers;
qui fasse la publicité ou la promotion de cadeaux, tirages au sort ou prix divers;
qui vende de l'information, des produits ou des services dont la vente, la distribution ou la divulgation est sujette à régulations. Vous ne pouvez placer une annonce ou transmettre un message sur ce site dont le but est de vendre des objets contrefaits, de la drogue (interdite ou sur ordonnance), tout type de médicaments, des armes à feu ou armes blanches, des organes ou parties de corps humain, des billets de loterie, du tabac, de l'alcool, tout type de produit dangereux ou des listes d'adresses (postales ou électroniques). Tout service lié au jeu, à la prostitution ou activités sexuelles en général est strictement interdit sur ce site.
Responsabilité
Vous acceptez de ne pas nous tenir pour responsables des annonces mises en ligne par des utilisateurs ou des agissements des utilisateurs. Etant donné que la plupart des contenus sur notre site proviennent d'autres utilisateurs, nous ne garantissons pas l'exactitude des annonces ou des communications des utilisateurs relatives à la qualité et la sécurité de ce qui est proposé. Nous ne pouvons pas non plus garantir un accès continu et sûr à nos services. En conséquence, dans les limites permises par la loi, nous excluons toute forme de garantie. Nous ne saurions être tenus pour responsables de toute perte financière ou commerciale, de toute atteinte à la réputation, ou de tout préjudice direct et indirect découlant de votre utilisation de notre site.

En utilisant notre site, vous consentez à la collecte, au transfert, au stockage et à l’utilisation de vos informations personnelles par vetoprice.com. Vous consentez également à recevoir des communications d'ordre promotionnel de notre part, à moins que vous n'indiquiez ne pas souhaiter recevoir de telles communications.

Règlement sur le respect de la vie privé
Le présent règlement sur le respect de la vie privée décrit la manière dont nous traitons vos informations à caractère personnel. Nous collectons, utilisons et partageons des données à caractère personnel afin de permettre au site http://www.vetoprice.com de fonctionner correctement et de protéger celui-ci.
Nous collectons et stockons les informations suivantes :
Tout ce que vous saisissez lorsque vous publiez votre annonce,
votre adresse IP
La date de publication de l'annonce
Nous pouvons être amenés à communiquer des informations personnelles pour satisfaire à des obligations légales, appliquer nos règlements, répondre aux réclamations selon lesquelles une annonce ou autre contenu viole des droits appartenant à des tiers, ou protéger les droits ou les biens de toute personne ou assurer sa sécurité.
Utilisation des informations provenant de notre site
Vous ne pouvez utiliser les informations personnelles provenant de notre site uniquement que pour poursuivre votre communication avec un utilisateur au sujet d’une annonce spécifique, et non pour envoyer des communications commerciales non sollicitées, ni pour collecter les coordonnées personnelles d’une personne n’ayant pas donné son accord à cet égard.

Sécurité
Nous faisons le maximum pour assurer la protection de vos données personnelles contre les accès ou la communication non autorisés.

Notre politique de gestion des cookies & trackers
Paramétrage des cookies
Nous utilisons des cookies persistants pour améliorer votre expérience utilisateur. Ces cookies sont conservés sur votre ordinateur même après fermeture de votre navigateur et réutilisés lors de vos visites ultérieures sur notre site.
Nous utilisons aussi des cookies afin de mieux comprendre comment vous interagissez avec notre site et nos services et afin d'améliorer ces mêmes sites et services.

D'autres sociétés tierces diffusent des publicités et collectent des données anonymisées lors de vos visites sur notre site. Ces sociétés collectent uniquement des données anonymisées telles que votre type de navigateur, la date et l'heure de votre visite, la catégorie de la publicité cliquée. Ces sociétés utilisent les cookies ou un jeton web tiers pour collecter ces informations.
Pour vous désengager de ce procédé vous devez aller dans les paramètres de votre navigateur et utiliser la fonctionnalité d'effacement des cookies (voir plus bas).
 
Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
 
Voici la procédure à suivre pour que votre navigateur refuse les cookies :

· Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer
- Cliquez sur le bouton "Outils", puis sur "Options Internet".
- Sous l'onglet Général, sous "Historique de navigation", cliquez sur "Paramètres".
- Cliquez sur le bouton "Afficher les fichiers".
- Cliquez sur l'en-tête de colonne "Nom" pour trier tous les fichiers dans l'ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu'à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe "Cookie". (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
- Sélectionnez le ou les cookies concernés et supprimez-les.
- Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.

· Si vous utilisez le navigateur Firefox TM
- Allez dans l'onglet "Outils" du navigateur puis sélectionnez le menu "Options".
- Dans la fenêtre qui s'affiche, choisissez "Vie privée" et cliquez sur "Affichez les cookies".
- Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.

· Si vous utilisez le navigateur Safari TM
- Dans votre navigateur, choisissez le menu "Édition > Préférences".
- Cliquez sur "Sécurité".
- Cliquez sur "Afficher les cookies".
- Sélectionnez les cookies concernés et cliquez sur "Effacer" ou sur "Tout effacer".
- Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur "Terminé".

· si vous utilisez le navigateur Google Chrome TM
- Cliquez sur l'icône du menu "Outils".
- Sélectionnez "Options".
- Cliquez sur l'onglet "Options avancées" et accédez à la section "Confidentialité".
- Cliquez sur le bouton "Afficher les cookies".
- Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.
- Cliquez sur "Fermer" pour revenir à votre navigateur.

Pour connaître les options offertes par tout autre logiciel de navigation et les modalités de suppression de fichiers cookies stockés dans votre terminal, selon le(s) navigateur(s) installés dans votre terminal, nous vous invitons à consulter le menu d'aide de votre navigateur ainsi que la rubrique "Vos traces" du site de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique & des Libertés).
 
Comment désactiver les cookies en ligne
Cookies analytiques et de performance : Google Analytics
Cookies DoubleClick : Google Adsence
Cookies de réseaux sociaux : Facebook Twitter Google